Mentions légales

Éditeur du site
Nom commercial : eFiGeo
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom du responsable : Frédéric Gachet
Adresse du siège social : 6 place de la Fontaine du Bas, 39110 Salins-les-Bains, France
Téléphone : +33 (0)6 73 45 91 26
Adresse e-mail : f.gachet@efigeo.com
Numéro SIREN : 980 445 134
Numéro RCS : 980 445 134 R.C.S. Lons-le-Saunier
Directeur de la publication : Frédéric Gachet

Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site eFiGeo, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de eFiGeo, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de eFiGeo.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, eFiGeo s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://efigeo.com, soient conformes à la réglementation en vigueur.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par eFiGeo, vous pouvez contacter Frédéric Gachet à l’adresse suivante : fg@fgachet-conseil.fr.

Cookies

Le site eFiGeo peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies.

Responsabilité

eFiGeo met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés.

Toutefois, eFiGeo ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Éditeur du site

Nom commercial : eFiGeo

Forme juridique : Entreprise individuelle

Nom du responsable : Frédéric Gachet

Adresse du siège social : 6 place de la Fontaine du Bas, 39110 Salins-les-Bains, France

Téléphone : +33 (0)6 73 45 91 26

Adresse e-mail : fg@fgachet-conseil.fr

Numéro SIREN : 980 445 134

Numéro RCS : 980 445 134 R.C.S. Lons-le-Saunier

Directeur de la publication : Frédéric Gachet

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site eFiGeo, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de eFiGeo, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de eFiGeo.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, eFiGeo s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://efigeo.com, soient conformes à la réglementation en vigueur.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par eFiGeo, vous pouvez contacter Frédéric Gachet à l’adresse suivante : fg@fgachet-conseil.fr.

Cookies

Le site eFiGeo peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies.

Responsabilité

eFiGeo met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés.

Toutefois, eFiGeo ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

Liens hypertextes

Le site eFiGeo peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet.

Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site eFiGeo.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de eFiGeo.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Retour en haut